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    13/05/2016 - L’originalité des logiciels - Anne Cousin et Olivier Pignatari

    Protection du logiciel et condition d’originalité appliquée au logiciel.

    La protection du logiciel par le droit d’auteur a été admise par la loi en 1985, puis confortée par une directive du 14 mai 1991, transposée en droit interne par une seconde loi du 10 mai 1994. Pour bénéficier d’une telle protection, le logiciel doit toutefois, à l’instar de toute œuvre de l’esprit, être revêtu d’une forme originale. Or, création essentiellement utilitaire et fonctionnelle, le logiciel a pour ce motif, suscité - et suscite toujours - le doute quant à sa protection par le droit d’auteur. Comment en effet la condition d’originalité doit-elle lui être appliquée ?

    Anne Cousin, avocate associée, et Olivier Pignatari, avocat, s’intéressent à la condition d’originalité appliquée au logiciel, dans un article publié dans la revue Dalloz IP / IT.

    Plan de l’article :

    I - La condition d’originalité appliquée au logiciel

    Les débats soulevés par la protection du logiciel au titre du droit d’auteur ont, pour l’essentiel, tourné autour du critère d’originalité et de son application au domaine particulier des logiciels (A). L’examen de l’originalité des logiciels implique en outre d’en déterminer le siège, et ce, dans la mesure où certains de ses éléments ne sont pas susceptibles d’être protégés par le droit d’auteur (B).

    A - La signification de l’originalité du logiciel
    B - Le siège de l’originalité du logiciel

    II - La délicate caractérisation de l’originalité du logiciel

    Compte-tenu du rôle fondamental de la notion d’originalité, l’enjeu du débat judiciaire sur sa caractérisation est crucial (A). Il l’est d’autant plus que diverses contraintes de procédure rendent cette démonstration bien délicate (B).

    A - L’enjeu du débat judiciaire sur l’originalité
    B - Les contraintes du débat judiciaire sur l’originalité

    Article complet publié dans la revue Dalloz IP / IT n°5 de mai 2016 (p248-251)

    Source : Dalloz IP/IT

        

Anne Cousin